Aller au contenu
logo Rives de Risle
    • Edito du Maire
      • Les élus
      • Les commissions
      • Voir tout Équipe municipale
    • Conseils municipaux
    • Co-marquage Service Public
    • Délibérations
    • Droits et Démarches
    • Le kiosque
    • Affichage légal
    • Carte interactive
    • Associations
      • autres infos sur les déchets
      • Voir tout Collecte des déchets
    • Commerces & services
    • Actualités
    • Agenda
    • Solidarité
    • Environnement
    • Citykomi
    • Menus scolaires
    • Petite Enfance 0-3 ans
    • Enfance 3-11 ans
    • Jeunesse 11-17 ans
    • Seniors
    • Randonnées
    • Curiosités
    • Patrimoine
Rives de Risle
logo Rives de Risle
  • Mes démarches
  • Menus scolaires
  • Conseil municipal
  • Vie associative
  • Plan de la commune
  • Vie municipale
    • Edito du Maire
    • Équipe municipale
      • Les élus
      • Les commissions
    • Conseils municipaux
    • Co-marquage Service Public
    • Délibérations
    • Droits et Démarches
    • Le kiosque
    • Affichage légal
    • Carte interactive
Vous êtes ici : Accueil » Vie municipale » Co-marquage Service Public
Partager sur Facebook Partager sur Instagram Partager sur LinkedIn Partager sur Twitter

Co-marquage Service Public

  • Particuliers
  • Professionnels
  • Associations

  • Papiers - Citoyenneté - Élections
  • Famille - Scolarité
  • Social - Santé
  • Travail - Formation
  • Logement
  • Transports - Mobilité
  • Argent - Impôts - Consommation
  • Justice
  • Étranger - Europe
  • Loisirs - Sports - Culture
  • Associations, fondations et fonds de dotation
  • Centres de contact

» Accueil particuliers » Services en ligne et formulaires » Publication des comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation

Publication des comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation

Ce téléservice permet à une association, une fondation ou un fonds de dotation de publier ses comptes annuels au JOAFE.

Service gratuit.

Se munir de son numéro Siren.

Accéder au service en ligneDirection de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :


Association : évolution des ressources

Association reconnue d'utilité publique (ARUP)

Dons, donations et legs au bénéfice d'une association

Fondation d'entreprise

Fonds de dotation

Subventions versées aux associations

  • Facebook
  • Instagram
  • Téléphoner
  • Contact
  • Nous trouver
logo Rives de Risle Rives de Risle - 163 rue du Canal - 27500 pont audemer Contact Tél. 09 72 13 52 21
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Krea3
Crédits photographiques

Photographies réelles de Pont-Audemer : LeNanou, 2015 (CC BY-SA 4.0) ; Philippe Alès, 2011 (CC BY-SA 4.0) ; Philippe Alès, 2013 (CC BY-SA 3.0). Images redimensionnées et recadrées pour l’affichage. Les adaptations photographiques conservent leur licence respective.

Remonter en haut de la page